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Ambert Livradois-Forez : conseil de communauté, c’est bien le 23 mars.


P1150990 (2).JPGVoici l’ordre du jour du conseil de communauté qui aura lieu à Arlanc, à 18 h 30.

ADMINISTRATION GENERALE

  • Débat d’orientation budgétaire
  • Ouverture de crédits
  • Avance de trésorerie
  • Commission intercommunale des Impôts directs
  • CT et CHSCT
  • Tableau des effectifs
  • Modification de postes
  • Commission « Achats Publics Adaptés »
  • Indemnités du receveur
  • Adhésions

ECONOMIE

  • Gîte de groupe des Pradeaux
  • DSIL téléski Prabouré
  • DSIL Camping d’Arlanc
  • Maison du tourisme
  • EPIC Pays d’Ambert tourisme
  • MSAP  de Saint-Germain l’Herm

CULTURE, SPORTS, VIE ASSOCIATIVE

  • Musée des Métiers Pays d’Olliergues : proposition de tarifs
  • Festival du Volcan de Montpeloux 2017
  • Critérium du Dauphiné : 5 juin à Arlanc

HABITAT

  • Adhésion ADIL
  • Adhésion CAUE
  • Aide à l’habitat
  • Olliergues 2030 : choix d’un membre pour la CAO groupement de commande
  • Convention de transfert Pré de Monsieur à Arlanc

ENERGIE

  • Adhésion ADHUME

URBANISME

  • SCOT

CONTRATS TERRITORIAUX

  • Montant des participations des EPCI membres
  • Adhésion ARRA²
  • Demande d’aide financière pour établir un contrat d’éducation à l’environnement (Ance du Nord Amont)
  • Attribution du marché pour l’étude d’aide à la décision (ouvrages Ance du Nord)
  • Attribution des marchés pour la mise en place des travaux en rivière (Ance du Nord Amont)
  • Attribution des marchés pour le programme « Suivre et protéger la moule perlière »

AGRICULTURE ET FORETS

  • Subvention à l’Association des propriétaires Forestiers du Livradois
  • Aide au service de remplacement agricole 2017 en Pays d’Arlanc

SERVICES TECHNIQUES

  • SPANC : subvention
  • Règlements et tarifs SPANC
  • Tarifs composteurs et gobelets
  • Convention DEEE
  • SIEG
  • Projet MAGMA

SOCIAL

  • Renouvellement des membres du CA du CIAS
  • Association de gestion du schéma des gens du voyage (AGSGV)
  • Convention avec l’association Détours : chantiers d’insertion

Délibération pour les lieux de réunion du Conseil Communautaire.

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